Pour vérifier si vous faites partie des automobilistes concernés par les problèmes d’airbag Takata, munissez-vous de votre numéro d'identification du véhicule (VIN). Le VIN est un numéro unique à 17 ...

Ce site utilise des cookies permettant de visualiser des contenus et d'améliorer le fonctionnement grâce aux statistiques de navigation. Si vous cliquez sur « Accepter », la Dila (éditeur du site Serv ...

La Cour de cassation confirme le droit pour un salarié de reporter les jours de congés payés qui ont coïncidé avec un arrêt ...

Pour établir le DPE et la consommation d’énergie d’un logement, une conversion est effectuée entre l’énergie finale et l’énergie primaire, différente selon l’énergie utilisée. Si vous utilisez chez ...

À partir du 1 er octobre 2025, une prime complémentaire de 1 000 € s’ajoute à l’aide existante pour l’achat ou la location d’un véhicule électrique neuf. Service-Public.fr vous informe sur cette ...

Les sachets et billes de nicotine, ainsi que d’autres produits oraux contenant cette substance, ne pourront plus être ...

Le plan épargne logement (PEL) fait partie des produits d’épargne réglementée. Ses conditions d’ouverture, de fonctionnement ...

Le TPO (oxyde de diphényl triméthylbenzoyl phosphine) est notamment utilisé dans des produits cosmétiques pour les ongles. Cette substance permet à du vernis semi-permanent de durcir et sécher ...

Un décret publié au Journal officiel du 28 août 2025 a fixé les dates des prochaines élections municipales. Le premier tour des prochaines élections municipales aura lieu le 15 mars 2026, et le second ...